Lundi 7 novembre 2011 1 07 /11 /Nov /2011 18:13

 

NOus publions bien volontiers le texte d'une récente communication de jean-Clément ROUCAYROL, donnée le 17 octobre, pour alerter sur l'importance et les sources diverses de pollution des océans : elle pourrait aussi s'intituler "des moeurs et des lois"...

 

"La surface des océans représente environ les 2/3 de la planète, soit 363 M km 2 d’eau de mer.

Les océans ont été trop longtemps considérés comme des poubelles, la pollution de ceux-ci est une des causes du changement de notre environnement, les polluants chimiques, résidus d’engrais ou autres comme les éffluents en mer, égouts, boues chargées, finissent toujours par atteindre les océans ou les mers; il y a aussi le ruissellement  des eaux de pluie.

La pollution maritime est la résultante des activités humaines littorales et maritimes. Une énumération rapide:

Épave de navire, peinture antifouling, rejets de déchets alimentaires,

eaux usées, rejets de l’aquaculture.

Perte de cargaison par suite de mauvais temps,

Hydrocarbures, rejets illicites de boues, de fioul, d’huiles, dégazages intempestifs, fuites, naufrages de tankers ou gaziers, dépôts ou rejets de boues de dragage.

Immersion ou rejet de déchets radioactifs (Fosse des Casquets).

Les coquillages filtrant l’eau de mer retiennent les toxines, constituant ainsi un marqueur précieux de la pollution marine.

On peut distinguer 3 grandes sortes de pollution

A)-pollution chimique d’origine industrielle

B)-pollution d’origine domestique

C)-pollution thermique

A)-origine due aux activités industrielles ou agricoles, pesticides, rejets d’automobiles, de bateaux de plaisance, ou d’avions. Grandes quantités de métaux lourds toxiques, tel que le mercure, cadmium, chrome ou plomb. Composés organiques comme le DDT et le PCB (polychlorophényl), provenant de transformateurs électriques, appareils hydrauliques industriels.

Le dégazage des tankers provoque une pollution volontaire, alors que ceux-ci d’après les normes actuelles devraient être équipés de ballasts adaptés permettant de traiter les résidus à l’aide de centrifugeuses et de chaudières, spéciales, afin de pouvoir rejeter des fluides neutres.

                                

 A cela il convient d’ajouter les marées noires , Torrey Canon, Erika, plateforme de forage offshore ( Deep Water Horizon en 2010- BP)

Peinture antifouling sur les coques des navires marchands et de plaisance. ( Bassin d’Arcachon)

La pollution dans son ensemble crée des causes graves sur  les coquillages, la faune et la flore des fonds marins, les poissons sur les lieux de pêche ( saumon, thon, autres poissons) .

Amenant à la disparition d’espèces animales, oiseaux entre autres.

Pollution des plages et des côtes, il faudra compter un grand nombre d’années avant que les fonds halieutiques ne retrouvent leur état originel, si l’on est assez vigilant.

Pollution dues aux sacs plastiques : les mammifères marins et certains poissons, les tortues de mer , sont retrouvés étouffés par l’absorption de ces déchets, les tortues friandes de méduses les confondent, les avalent et ne les digérant pas meurent.

B) Métaux lourds

 Un cas très connu, les boues rouges déversées d’avril 1972 à février 1976, près du Cap Corse en méditerranée, par une usine italienne qui traitait le titane de fer pour en extraire le dioxyde de titane, nécessaire à l’industrie des peintures et des matières plastiques.

On considère que les rejets journaliers étaient de l’ordre de 3.000 T de résidus dans lesquels 330 T étaient des effluents liquides riches en acide sulfurique, sulfate de fer, boues contenant des métaux lourds comme le chrome et le titane.

Des laboratoires spécialisés de recherche sur la qualité des eaux océanes indiquent que près de 10.000 T de plomb sont introduites annuellement dans les océans, ainsi que près de 3 M de T de cuivre et dérivés, 12.000 T de mercure et 100.000 T de cadmium, cela à cause des 150 à 200 gr de mercure évaporés , lorsqu‘on produit 1 T de chlore.

C) A cela il convient d’ajouter les déchets radioactifs, on estime qu’en France le stock de déchets solides faiblement radioactifs à 25.000 m 3 et 250 m3  de déchets à haute activité sous forme liquide. Aux U.S.A les centrales électriques sont d’un type différent des françaises , il y aurait près de 12 fois plus de déchets radioactifs.

Que peut-on faire ? On ne peut envisager de les envoyer dans l’espace grâce à des fusées ( danger d’explosion au lancement ou en vol)

Actuellement en France la solution adoptée est l’enfouissement dans des containers de plomb et de ciment , dans des puits de mines connus et surveillés.                  

On  ne peut les déverser en mer dans des fosses marines , car danger de remontées , si fuites dues à la pression (1 bar/10m) .

Pour éviter des pollutions dangereuses pour l’homme et la nature certaines règles internationales existent dans le milieu  des transports maritimes, comme des itinéraires définis sur les cartes marines et obligatoires pour les tankers ou les gaziers.

Le droit de la mer s’est longtemps limité au principe de la liberté des mers, à l’exception d’une bande de 3 milles marins soit environ 5.6 km , cela date de l’époque des bateaux à voile et correspondait à la portée d’un boulet de canon .

Les progrès des exploitations minières en mer et des recherches offshore des pétroliers amènent des risques croissants, pesant sur les activités humaines comme la pêche hauturière, ont amené les États à des revendications territoriales le long de leurs côtes maritimes.

En 1958 à Genève pour la 1° fois le Droit de la Mer a été codifié, sur la base de travaux de la Commission du droit international .

4 Conventions ont été adoptées portant sur :

1  -la mer territoriale et la zone continue

2 -la haute mer ( 29 avril 1958) codifiant les règles de droit international

3 -le plateau continental ( convention du 29 mars 1958) délimitant et définissant les droits des États à explorer et exploiter les ressources du plateau continental

4 - la pêche et la conservation des ressources biologiques

Ces conventions sont entrées en vigueur entre 1962 et 1966, la France n’a ratifié que les conventions 3 et 4         

En 1970 , l’ONU à l’initiative d’Arvid Pardo représentant de l’île de Malte, adopta la résolution 2749, qualifiant de Patrimoine Mondial le fond des mers et des océans, au-delà des limites juridictionnelles nationales.

En 1982    Convention de Montego Bay (Jamaïque)

 

A la suite de la remise en cause par les pays en voie de développement des textes de la Convention de Genève, une 3° conférence sur le Droit de la Mer aboutira le 10 décembre 1982 à la signature d’une nouvelle convention, qui n’entrera en vigueur qu’en novembre 1994 .

La plupart des pays industrialisés l’a ratifiée, il convient donc d’ajouter aux accords de la Convention de Genève les points suivants:

-les eaux archi pélagiques

- la zone économique exclusive ZEE

- les détroits navigables

- le fond des mers

Un tribunal du Droit de la Mer est créé, il siège à Hambourg .

Il convient d’ajouter à ces accords internationaux la responsabilité des États dans la lutte contre la pollution maritime , pour les navires il s’agit de la responsabilité du pavillon et de l’armateur.

Un fonds international d’indemnisation pour les dommages de pollution d’hydrocarbures est créé: le FIPOL en 1992, alimenté par les états et les armateurs , son plafond d’indemnisation est trop bas, compte tenu des impacts sur la flore, la faune et les impacts économiques et environnementaux . On connaît les difficultés d’être indemnisé par cet organisme, voir les côtes d’Espagne en Galice après la catastrophe du Prestige et en France après les marées noires !!

L’Union Européenne met en place une stratégie de protection et conservation du milieu marin , depuis 2002 et adoptée par les états membres le 24 octobre 2006 .

Cette directive visant à obtenir pour 2011, «  l’utilisation durable des mers et la conservation des écosystèmes marins » .

Le principe étant :

- 1° protéger les écosystèmes, ou rétablir leurs fonctionnement, les processus et la structure de la biodiversité.

- 2° prévenir et éliminer progressivement les pollutions

- 3° contenir l’utilisation des services et des biens maritimes et toutes activités menées dans ce milieu à des niveaux compatibles avec les usages actuels et les écosystèmes marins.

L’objectif étant d’assurer la protection et la conservation de ce milieu en évitant la détérioration au plus tard en 2021.

Les algues vertes en Bretagne

Depuis quelques jours l’U.E à Bruxelles vient d’inviter le gouvernement français à rechercher les causes  puis éradiquer celles-ci. Engrais chimiques et aussi élevages de porcs intensifs, sans élimination du lizier, une des causes de pollution. 

 

Concernant la responsabilité des États à propos de la pollution maritime , tout n’est pas parfait, un navire est rattaché à son pays par son pavillon national.

Certains états comme le Libéria, Panama, Chypre ou Malte, des îles de la Caraïbe, laissent libre le droit d’arborer leur pavillon national, il s’agit d’un pavillon de complaisance, de plus les sociétés de classification comme le Bureau Véritas, le Lloyd, le Germanische Lloyd, chargées d’examiner les navires et de certifier que ceux-ci sont aptes à naviguer en toute sécurité, sont des organismes très pointilleux et fiables . Les armateurs ayant des navires sous pavillon de complaisance ont suscité la création de sociétés de classification moins sévères en ce qui concerne la sécurité à bord , ce qui amène à laisser circuler des navires-poubelles. Ces bateaux sont repérés lors de leur entrée dans les eaux territoriales européennes ou américaines , notamment pour le passage du Canal de Panama. Mais certains arrivent à passer à travers et alors il y a de très grands risques, de pollution , voir ce pétrolier Prestige qui se brisa devant les côtes de Galice, son entrée avait été refusée par les autorités portuaires de Nantes, il avait une fuite de ses ballasts à fuel et demandait l’autorisation de se mettre à l’abri et d’entrer en cale sèche pour réparations. Une convention signée en 1986 sous l’égide de l’ONU, porte sur l’immatriculation des navires, prévoit que le lien substantiel devrait impliquer des éléments économiques et administratifs. Cette convention n’est pas entrée en vigueur et pour l’instant environ 60 % de la flotte mondiale est sous pavillon de complaisance, échappant ainsi à certaines garanties de sécurité, sur l’état des navires concernés. Armateurs difficiles à joindre se retranchant derrière des sociétés écran.

La pollution marine est due à tous les produits rejetés en mer, rejets de résidus d’engrais chimiques, rejets d’eaux vannées provenant de rivières, rejets volontaires de déchets divers, de cours d’eau véhiculant des produits nocifs, marées noires, débordement de produits chimiques, nappes gazeuses, pluies acides. Tout cela détruit les écosystèmes de la faune et de la flore, pollue nos plages, il convient d’intégrer la pollution atmosphérique, aérosols, émanations gazeuses, tout cela augmente l’acidité des pluies   le CO², provenant de dégagement de fumées d’industries, est responsable en grande partie de l’acidification des océans."                  

                                  Jean-Clément Roucayrol 20/10/2011

 

Cette analyse vient compléter une émission passée plusieurs fois récemment sur la chaîne parlementaire LCP : "Quel poisson pour demain ?" analysant la raréfaction du poisson et ses causes sur toute la planète.

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